Ce site est édité par  OXANCE, Société mutualiste soumise aux dispositions du Livre III du Code de la Mutualité immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 77576184400957. La société est assujetie à la TVA et dispose d’un numéro intercommunautaire FR46775761844.

Le siège social de la société est situé au 33 Rue Maurice Flandin, 69003 Lyon, son numéro de téléphone est le 04 76 20 27 27 et l’adresse mail oxance@oxance.fr

  • Directeur de la publication : Sam Cordier
  • Responsable de la rédaction : Sarah Bonilla, Marina Daoud
  • Crédits photographiques : Licence Canva
  • Hébergement : TRIBU & CO, 76 rue George Courteline – 37000 TOURS – Tél. : 02.47.38.49.74 – Email : contact@tribu-and-co.fr

Conditions générales d’utilisation du site

ADHESION AUX CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Toute consultation des pages du site subséquente à la présente page emporte acceptation par l’utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

ACCES AU SITE

Oxance se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

RESPONSABILITES ET GARANTIES POUR L’UTILISATION DU SITE

Oxance fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site, ont été sélectionnées à une date déterminée.

Oxance ne garantit pas que le site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu’il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur.

Oxance ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable.

En aucun cas, Oxance ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu’elle qu’en soit la nature, imputables à l’utilisation, à l’impossibilité d’utiliser ou aux résultats de l’utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.

L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.

L’internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l’Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Seul est autorisé l’usage d’une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.

L’insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de Oxance.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

La collecte des informations vous concernant s’effectue par le biais du formulaire des collectes de données. Ainsi que le stipule la loi Informatique et libertés, nous vous indiquons à l’aide d’une astérisque les champs obligatoires ou facultatifs. Les informations ainsi collectées sont enregistrées dans une base de données sécurisée. Les informations personnelles que vous communiquez sur ce site permettent à Oxance :

  • de vous adresser une newsletter,
  • de répondre à une question que vous aurez posée,
  • de vous faire participer à un jeu et de vous adresser les lots ou cadeaux que vous aurez gagnés,…

Occasionnellement, l’éditeur se servira de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer la satisfaction de notre clientèle et à améliorer notre offre de service.

MODALITES DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

L’éditeur assure la sécurité des données transmises par vos soins.

« Soucieux de protéger votre vie privée, Oxance met tout en œuvre pour protéger la confidentialité des informations personnelles. Oxance ne vend, ne loue, ne communique à aucun tiers, les données personnelles fournies par les personnes qui visitent ce site. »

L’éditeur vous conseille vivement d’user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet.

Sauf information spécifique contraire, la durée de conservation des données collectées sur le site n’excède pas une année.
Vos messages électroniques envoyés à Oxance sont conservés pendant la durée de leur traitement, c’est-à-dire au maximum 3 mois.

Les données seront destinées à un usage exclusivement interne : elles sont destinées aux personnels habilités de la Mutuelle et sont susceptibles d’être transmises, dans la limite de leurs attributions respectives, aux sous-traitants et partenaires habilités par la Mutuelle.

En application de la règlementation sur la protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement ou de portabilité de vos données personnelles, et pouvez décider de leur sort après votre décès. Vous disposez en outre d’un droit à la limitation des traitements et d’un droit d’opposition (par ex. le droit de s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles à des fins de prospection commerciale et/ou de profilage).
Vos coordonnées de contact (courriel, téléphone, coordonnées postales) pourront à tout moment, sur simple demande, être supprimées de nos fichiers et ne plus faire l’objet de traitements de notre part.

Le Client devra exposer les motifs de ses griefs et produire toute pièce utile au traitement de sa demande.

DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français.

Information relative aux cookies

Afin de faciliter votre navigation, l’éditeur implante des cookies dans votre ordinateur.

Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). L’éditeur peut accéder à ces informations lors de vos prochaines visites. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours. Ce cookie ne permet pas à l’éditeur de vous identifier.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

  • Pour Mozilla Firefox :
    • Choisissez le menu « outil  » puis « Options »
    • Cliquez sur l’icône « vie privée »
    • Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
  • Pour Microsoft Internet Explorer :
    • Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
    • Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
    • Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
  • Pour Opéra :
    • Choisissez le menu « Fichier » > « Préférences »
    • Cliquez sur « Vie Privée »